Arbitrage International

Les avocats spécialisés en arbitrage international au sein du cabinet Crowell & Moring représentent tant des États que des entreprises publiques et privées dans des arbitrages internationaux concernant plus particulièrement des litiges d’ordre commercial ou financier, et ce dans le monde entier. La cellule d’arbitrage international de notre cabinet est intégrée au sein de notre groupe Contentieux Internationals (International Dispute Resolution).

Nous disposons de bureaux situés à Washington DC, à New York, en Californie, à Londres et à Bruxelles, qui collaborent régulièrement ensemble. Nos avocats maîtrisent tous, outre leur langue maternelle, une ou plusieurs langues étrangères, proviennent de cultures juridiques différentes et sont tous des membres à part entière de leurs barreaux respectifs. De par la maîtrise de ces différentes cultures et langues, nous sommes en mesure d’intervenir en faveur de nos clients de divers secteurs devant les principales instances arbitrales nationales et internationales. L’enjeu des dossiers traités par le cabinet excède généralement plusieurs millions de dollars mais il n’est pas rare qu’il puisse atteindre plusieurs milliards de dollars. Nos honoraires sont non seulement adaptés en fonction de l’enjeu et de la complexité du litige mais également en fonction des objectifs propres poursuivis par nos clients.

Arbitrage en matière de commerce international
Nos clients nous confient régulièrement des litiges devant des tribunaux arbitraux de tout premier rang comme la Chambre de Commerce Internationale (ICC), la Cour d'arbitrage international de London/London Court of International Arbitration (LCIA), l’American Arbitration Association (AAA), l’International Centre for Dispute Resolution (ICDR), la Chambre de Commerce de Stockholm (SCC), auxquels il faut ajouter de nombreux arbitrages ad hoc sous les auspices, par exemple, de la Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International (CNUDCI/UNCITRAL). Cette expérience en matière contentieuse a permis à nos avocats d’acquérir un know how tout particulier dans la rédaction des clauses d’arbitrages les plus appropriées, en fonction du client et du secteur d’activités, insérées dans les contrats complexes conclus par nos clients.

Arbitrages entre investisseurs et États
Nous osons affirmer que notre cabinet est tout spécialement reconnu et recommandé pour ses compétences en matière d’arbitrage entre des États et des investisseurs. Au fil des ans, nous avons ainsi développé des connaissances approfondies concernant ce type de litiges, étant notamment fréquemment intervenu pour nos clients dans le cadre de différends soumis au Centre International pour le Règlement des Différends Relatifs aux Investissements (CIRDI/ICSID). Notre expérience des arbitrages relevant de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA/NAFTA) est également unique. Nous assistons enfin nos clients concernés par l’Accord de libre-échange en Amérique Centrale et République dominicaine (DR-CAFTA) et par de nombreux autres traités de protection et de promotion des investissements.

Le guide Chambers USA a, dans sa dernière édition salué les compétences de Crowell & Moring dans ce type de litiges. Peu d’autres cabinets peuvent ainsi se targuer d’avoir participé à tant d’arbitrages entre investisseurs et États. Nos avocats travaillent souvent de concert avec les spécialistes en politiques d’investissement de C&M International ainsi qu’avec les experts en relations gouvernementales de C&M Public Policy Group. Cette collaboration unique en son genre nous permet de proposer à nos clients des solutions intégrées susceptibles de satisfaire au mieux leurs attentes concernant la prévention ou la résolution de litiges.

Des équipes d’avocats multiculturelles et polyglottes
Nos avocats spécialisés se distinguent d’autres cabinets de premier rang par leur expérience et leurs compétences particulières acquises devant les tribunaux arbitraux internationaux. Les origines culturelles et nationales variées des membres de notre équipe et leur habitude de travailler ensemble leur a permis de développer une approche en parfaite adéquation avec le contexte culturel et sociétal dans lequel s’inscrit le dossier arbitral. Notre cabinet dispose ainsi d’une équipe hispanophone spécialisée en résolution de litiges.

Des équipes internationales intégrées et expérimentées
De nombreux avocats au sein de notre cellule d’arbitrage sont non seulement habilités à exercer la profession d’avocat aux États-Unis mais également dans plusieurs autres États dans le monde. Ils maîtrisent parfaitement non seulement le Common Law (« droit anglo-saxon ») mais également le droit continental et le droit international et ont l’expérience de l’application de ces divers régimes de droit dans un contexte d’arbitrage international. Nos experts connaissent parfaitement les facteurs politiques susceptibles d’avoir une incidence sur la résolution de litiges transnationaux complexes en matière commerciale ou financière. Après une évaluation approfondie du dossier, ils recommanderont la stratégie la plus adéquate, qu’il s’agisse d’une stratégie visant à une résolution rapide à un coût raisonnable du litige par le biais d’une procédure arbitrale ou le recours à un mode alternatif de résolution de litiges comme la saisine d’un tribunal étatique, la médiation ou des négociations directes ou indirectes avec les instances gouvernementales ou organisations internationales concernées.

La connaissance et l’expérience de nombreux secteurs d’activités dans un contexte international
Nous avons résolu des litiges dans un grand nombre de secteurs d’activité comme les secteurs de la construction, de l’énergie, des hydrocarbures, des mines et de l’extraction, de la défense, des marchés publics, des télécommunications, et des banques et services financiers. Ces litiges ont eu pour cadre des pays aussi divers que l’Angola, le Bangladesh, les Bermudes, la Bolivie, le Brésil, le Canada, la Chine, l’Équateur, les États-Unis, la Géorgie, le Guatemala, la Guinée, l’Inde, la Lituanie, le Mexique, le Nigeria, le Pakistan, le Pérou, le Royaume-Uni, la Russie, le Salvador, la Suède, la Turquie et le Venezuela, pour n’en citer quelques-uns.

Reconnaissance de Crowell & Moring par ses pairs
Nos avocats enseignent l'arbitrage international, participent à des conférences dans le monde entier et publient sur de nombreux sujets dans ce domaine.  Nos avocats sont reconnus par leurs pairs comme étant parmi les meilleurs dans le monde en matière d’arbitrage international.  Une récente revue par les pairs décrit un de nos associés en arbitrage comme possédant «une formidable capacité d’attention aux détails. »  Un autre a été décrit dans la même revue comme un «leader d’opinion pour l'avenir. »  L'équipe d’arbitrage international de Crowell a également été reconnue pour ses «méthodes uniques de préparation des affaires, qui sont les meilleures et les plus rigoureuses dans le domaine. »  Le groupe d'arbitrage « est exemplaire en matière de travail d'équipe, tout en bénéficiant d'individus capables d'absorber une énorme quantité d'informations techniques cruciales.  Le cabinet a d'excellentes connections dans le milieu de l’arbitrage.  L'équipe est impressionnante de par son attention rigoureuse aux détails et par son suivi sans concession. »

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